Conditions Générales d'Utilisation

1. Informations Légales

Le présent site web motor-novus.com est édité par :

Directeur de la publication : Jean Dupont

Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

2. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site motor-novus.com, ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre.

3. Acceptation des Conditions

L'utilisation du site motor-novus.com implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

4. Accès au Site

Le site motor-novus.com est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Motor Novus se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis, pour des raisons de maintenance ou pour toute autre raison.

5. Utilisation du Site

5.1 Utilisation Autorisée

Vous vous engagez à utiliser le site conformément à sa destination et dans le respect de la législation applicable. Il est interdit de :

• Utiliser le site à des fins illégales ou non autorisées
• Tenter d'accéder aux systèmes informatiques de Motor Novus
• Diffuser des virus ou codes malveillants
• Collecter des informations sur d'autres utilisateurs
• Utiliser le site pour des activités de spam ou de phishing

5.2 Compte Utilisateur

Certaines fonctionnalités du site peuvent nécessiter la création d'un compte utilisateur. Vous vous engagez à :

• Fournir des informations exactes et à jour
• Maintenir la confidentialité de vos identifiants
• Nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée
• Être responsable de toutes les activités sous votre compte

6. Contenu du Site

6.1 Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site motor-novus.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de Motor Novus, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

6.2 Utilisation du Contenu

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Motor Novus.

7. Services Proposés

Motor Novus propose des services d'information et de vente de produits pour animaux de compagnie. Ces services incluent :

• Présentation de produits et services
• Informations et conseils sur les animaux de compagnie
• Newsletter et communications marketing
• Service client et support

8. Responsabilité

8.1 Limitation de Responsabilité

Motor Novus s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, Motor Novus ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

8.2 Disponibilité du Site

Motor Novus ne peut être tenue responsable des interruptions du site et des conséquences qui peuvent en résulter pour l'utilisateur. Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour se protéger contre les risques.

9. Données Personnelles

Les informations personnelles collectées sur le site font l'objet d'un traitement informatique destiné à Motor Novus. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.

10. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser l'audience. Pour plus d'informations, consultez notre politique des cookies.

11. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Motor Novus n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur utilisation.

12. Modification des CGU

Motor Novus se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement les CGU.

13. Durée

Les présentes CGU sont conclues pour une durée indéterminée. Elles produisent leurs effets à l'égard de l'utilisateur à compter de la navigation sur le site.

14. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

15. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

16. Dispositions Générales

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.